L'entreprise

Nom commercial : Sixtilyne

Affaire personnelle commerçant

Adresse : 68 rue du Val 54200 PIERRE LA TREICHE - FRANCE
Tél : +33 6 51 47 07 22
Mail : contact@sixtilyne.com

SIRET : 878 125 251 00016
N° TVA intracommunautaire : FR04878125251
Immatriculation RCS : 878 125 251 RCS NANCY
Code APE : 4751Z
Immatriculation répertoire des métiers : 878 125 251 RM 54

TVA non applicable - article 293 B du CGI

Directrice de publication

La directrice de la publication du site www.sixtilyne.com est Mme Sabrina Vosgien.

Webmaster

Société : INTERMEDIA CONSEIL
Site : www.intermedia-conseil.com
Adresse : 980 Avenue de l'Europe - 54200 Toul
Téléphone : +336 16 65 56 68

Hébergeur

OVH - 2 rue Kellermann 59100 Roubaix 1007

Limite de responsabilité

Nous nous efforçons d'assurer, au mieux de nos possibilités, l'exactitude et l'actualité des informations diffusées sur le site.
Nous nous réservons le droit de modifier le contenu du site à tout moment et sans préavis.
Il appartient aux visiteurs du site de vérifier l'information donnée sur le site par d'autres moyens, y compris en nous contactant directement.
Malgré un contrôle approfondi, nous ne sommes pas responsables des liens externes. Seuls les opérateurs des sites externes sont responsables de leur propre site.

Propriété intellectuelle

L’intégralité du site www.sixtilyne.com est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. Toutes les marques, l’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, illustrations (…) et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site www.sixtilyne.com et le site lui-même ne peuvent, conformément à l’article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de SIXTILYNE. Ils sont la propriété pleine et entière de SIXTILYNE ou de ses partenaires. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur.

SIXTILYNE se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction. Le fait pour SIXTILYNE de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation des dites utilisations et renonciation aux poursuites.

De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom SIXTILYNE et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit de SIXTILYNE.

Menu
Fermer
Panier
Fermer
Retour
Compte
Fermer